WebEmbouchature Article 10 L'embouchature selon l'art. 68 est calculée à partir du 4ème niveau, le rez-de-chaussée comptant pour le 1er niveau. Esthétique Article 11 Les bâtiments d'habitation doivent être construits selon les dispositions applicables aux chalets (art. 75 & 76). 3. ZONE D'HABITATION A Généralités Article 12 WebLa longueur de la plus grande façade n'excède pas 18m. - L'embouchature selon l'art. 68 est calculée à partir du 3ème niveau, le rez de chaussée comptant pour le 1er niveau. - La surface des parcelles constructibles est au minimum de 1'200m2, à raison d'un bâtiment d'habitation par parcelle ou par fraction de parcelle de 1'200m2 au ...
Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 21 juin ...
WebSep 3, 2013 · AIHC - notions commentaires et schémas. Accord intercantonal harmonisant la terminologie dans le domaine des constructions (AIHC) Documents. WebL'embouchature selon l'art. 68 est calculée à partir du 3ème niveau, le rez de chaussée comptant pour le 1er niveau.- La surface des parcelles constructibles est au minimum de 1'200m2, à raison d'un bâtiment d'habitation par parcelle ou par fraction de parcelle de 1'200m2 au minimum.- La proportion entre la surface construite et la ... sunscreen option crossword
LOI 700.11 sur l
Web1. Partie terminale, simple (estuaire) ou ramifiée (delta) d'un cours d'eau qui se jette dans la mer ou dans un lac. 2. Entrée, ouverture d'un objet par lesquelles on peut introduire quelque chose : Embouchure d'un tuyau. 3. Ensemble des mors placés dans la bouche d'un cheval ; partie de la bouche du cheval sur laquelle porte le mors. 4. WebArticle 14 Embouchature 1 L'embouchature est au maximum de 1,6 m. 2 L'embouchature est la hauteur ente le niveau des combles et l'arrête supérieure de la sablière. 3 CHAPITRE II ZONE D'ACTIVITÉS TOURISTIQUES Article 15 Destination La présente zone est destinée à : Web🏠 Immobilie in Ollon kaufen. Liegenschaften zum Verkauf in Ollon. Alle Immobilieninserate auf ImmoYou sunscreen optical occlusion